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certificat d'assurance

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  • Certificat — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. En finance, un certificat est un type de produit dérivé. En informatique, un certificat électronique est une carte d identité électronique dont l objet… …   Wikipédia en Français

  • certificat — [ sɛrtifika ] n. m. • 1380; bas lat. certificatum, p. p. de certificare → certifier 1 ♦ Écrit qui émane d une autorité compétente et atteste un fait, un droit. ⇒ 1. acte (II), attestation, constatation. Certificat authentique, légalisé. Délivrer …   Encyclopédie Universelle

  • Assurance Scolaire — Une assurance scolaire est une assurance couvrant les activités scolaires. Elle peut désigner une assurance destinée à un établissement d enseignement ou une assurance destinée aux élèves pour couvrir les risques non imputables à cet… …   Wikipédia en Français

  • Assurance scolaire — Une assurance scolaire est une assurance couvrant les activités scolaires. Elle peut désigner une assurance destinée à un établissement d enseignement ou une assurance destinée aux élèves pour couvrir les risques non imputables à cet… …   Wikipédia en Français

  • certificat — (sèr ti fi ka ; le t ne se lie pas) s. m. Acte par lequel un individu, un fonctionnaire, un corps constitué, rendent témoignage d un fait qui est à leur connaissance. Le certificat est une déclaration lorsque celui qui le délivre y est intéressé …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Certificat de nationalité française — Nationalité française Une personne est dite de nationalité française lorsqu elle est régie pour ses droits civils par le code civil des Français et pour ses droits civiques ou politiques par la Constitution de la République française et… …   Wikipédia en Français

  • Carte européenne d'assurance maladie — La carte européenne d assurance maladie (CEAM) est un document permettant à un ressortissant européen de bénéficier des soins dans un autre État membre que le sien. Elle remplace depuis le 1er juin 2004 …   Wikipédia en Français

  • École nationale d'assurance — École nationale d assurances Ecole nationale d’assurances (Enass) / Institut du Cnam Informations Fondation …   Wikipédia en Français

  • Certificats — Certificat Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. En finance, un certificat est un type de produit dérivé. En informatique, un certificat électronique est une carte d identité électronique dont …   Wikipédia en Français

  • Carte verte (automobile) — Pour les articles homonymes, voir carte verte …   Wikipédia en Français

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